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Marques déposées par FRUTALUX
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PATISSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSIA
FRUTALUX

Numéro de dépôt :
1097969
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATISSIA

Déposée le 6 décembre 1978 par FRUTALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATISSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRUTALUX domicilié(e) (S.A.R.L.) 23, rue Sainte Thérèse - 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA - France.

La marque PATISSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PATISSIA est expirée depuis le 6 décembre 1988.

FRUTALUX a également déposé les autres marques suivantes : FRUTALUX , PATISIA , PATISIA


FRUTALUX - (S.A.R.L.) 23, rue Sainte Thérèse - 31000 TOULOUSE - France


RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Fruits, conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pikles, café, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles, levures, poudre pour faire lever, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.